2024-A035 - Permis de stationnement - règlementant l'occupation du domaine public sur le parking situé à côté de la Mairie - 88 90 route des Stations
2024-A036 - Arrêté de réglementation temporaire de la circulation conjoint avec le Département des Hautes-Alpes
2024-A037 - Permission de voirie à un opérateur de télécommunications occupant de droit du domaine public - Réhausse de la chambre 572 sous goudron dans le cadre di déploiement de la fibre optique
2024-A038 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - La Croisée des Drailles
2024-A039 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Les D-Jantés
2024-A040 - ABROGATION de l'arrêté du Maire n°2024-A025 portant fermeture d'une partie du domaine skiable alpin
2024-A041 - Arrêté d'alignement individuel au droit des parcelles cadastrées 042 C 432 et 042 C 433 - chemin rural lieu-dit "l'Adroit des Garcins"
2024-A042 - Fermeture partielle de la Via Ferrata des Etroits pour travaux
2024-A043 - Règlementant la circulation et le stationnement RD17
2024-A044 - Règlementant la circulation et le stationnement - Impasse du Serre
2024-A045 - Règlementant la circulation et le stationnement - Route du Puy et Chemin des Chaumettes
2024-A046 - Règlementant la circulation et le stationnement - Route du Puy et Parking du Haut - Superdévoluy
2024-A047 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Dévoluy Pétanque
2024-A048 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association des Commerçants de Superdévoluy
2024-A049 - Règlementant la circulation et le stationnement - Pont de la Baignoire
2024-A050 - Arrêté de réglementation temporaire de la circulation conjoint avec le Département des Hautes-Alpes
2024-A051 - Arrêté de réglementation temporaire de la circulation conjoint avec le Département des Hautes-Alpes
2024-A052 - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde - sans annexes
2024-A053 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association des Commerçants de Superdévoluy
2024-A054 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association des Commerçants de Superdévoluy
2024-A055 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association des Commerçants de Superdévoluy
2024-A056 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - La Croisée des Drailles
2024-A057 - Arrêté de réglementation temporaire de la circulation conjoint avec le Département des Hautes-Alpes
2024-A058 - Nomination des régisseurs mandataires autre que suppléants - Régie de recettes Camping les Auches
2024-A059 - Acte modificatif de la Régie des recettes Bases de Loisirs - Remplace l'acte constitutif initial n°2023-A050
2024-A060 - Nomination des régisseurs mandataires autre que suppléants - Régie de recettes Bases de Loisirs
2024-A061 - Règlementation de la pratique du VTT de descente
2024-A062 - Permis de stationnement règlementant l'occupation du domaine public - Col du Festre - Vide grenier
2024-A063 - Arrêté permanent instaurant une limitation de vitesse à 30km/h à l'intérieur de l'agglomération de La Joue du Loup
2024-A064 - Arrêté temporaire interdisant la circulation des véhicules dans le Village de Saint Etienne pour la tenue du marché hebdomadaire durant l'été
2024-A065 - Règlementation de la circulation dans le cadre du Tour de France
2024-A066 - Règlementation de la circulation dans le cadre du Tour de France
2024-A067 - Règlementation de la circulation dans le cadre du Tour de France
2024-A068 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Restaurant l'Adret
2024-A069 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Marché/Village d'exposants organisé par l'association Les Davalaïres
2024-A070 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Les Davalaïres
2024-A071 - Arrêté de circulation règlementant le stationnement dans le cadre du Tour de France
2024-A072 - Arrêté de circulation règlementant le stationnement dans le cadre du Tour de France
2024-A073 - Arrêté de circulation règlementant le stationnement dans le cadre du Tour de France
2024-A074 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - François LEFEBVRE
2024-A075 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association des Commerçants de Superdévoluy - remplace l'arrêté 2024-A053
2024-A076 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Restaurant L'Adret- remplace l'arrêté 2024-A068
