SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

01 février 2024 à 18h00 en Mairie du Pré

 

 

 

  Ordre du jour :

 

1.      Désignation du secrétaire de séance,

2.      Approbation du PV du 19/12/2023 et du PV du 30/12/2023,

3.      Détermination de la contribution financière versée à l’Office de Tourisme,

4.      Subvention DETR – aménagement des containers semi-enterrés sur la commune du Dévoluy,

5.      Plan d’actions 2023 travaux réseau d’eau potable,

6.      Zones d’accélération des énergies renouvelables,

7.      Nomination d’une voie privée,

8.      Convention – partenariat avec Loris THIBAULT,

9.      Cinéma – prolongation de DSP pour la saison hivernale 2024,

10.   Remboursement de loyers suite à travaux dans appartement communal,

11.   Cession d’une partie du domaine non cadastré communal au Département des Hautes-Alpes – Secteur St Disdier,

12.   Urbanisme – déclarations d’intention d’aliéner,

13.   Délibération de principe sur l’extinction de l’éclairage public,

14.   Information sur les décisions du maire prises au titre des délégations reçues du conseil municipal (L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCT),

15.   Informations du Maire,

16.   Questions diverses.

LES PROCÈS VERBAUX

Retrouvez également :

- Le Petit Rapporteur (résumé des séances) ICI

- Les délibérations ICI