SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

22 mai 2024 à 18h00 en Mairie du Pré

 

 

 

  Ordre du jour :

1.     Désignation du secrétaire de séance,

2.     Approbation du PV du 29/04/2024,

3.     Attribution subvention « Donnons des Elles au vélo » - cadre du Tour de France,

4.     Mise à jour du Règlement intérieur de Sport+,

5.     Régie Activités Sportives – Révision et création de tarifs pour le Centre Sportif,

6.     Convention TBA – été 2024,

7.     Convention de partenariat entre la Commune du Dévoluy et Gap Handball,

8.     Convention de partenariat tripartite concernant l’entretien et l’exploitation du Col du Noyer,

9.     Co-développement d’un projet de parc photovoltaïque sur la carrière du Potrachon,

10.  Ligne de trésorerie,

11.  Commission CAO, jurys de concours et MAPA (suite demande de la Préfecture),

12.  Commission DSP et concession (suite demande de la Préfecture),

13.  Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre l’Office de Tourisme du Dévoluy et la Commune du Dévoluy,

14.  Création d’emplois,

15.  Plan d’action sur l’eau 2024,

16.  Travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable les hameaux de Giers et Le Courtil – validation du projet et demande de subventions (Agence de l’eau et Département),

17.  Lancement d’une procédure de délégation de service public pour la mise en place d’un service de fourrière automobile,

18.  Animation du Tour de France – demande de subvention au Département,

19.  Entrée de La Joue du Loup – Attribution des lots,

20.  Approbation du Plan Communale de Sauvegarde,

21.  Urbanisme – déclarations d’intention d’aliéner,

22.  Information sur les décisions du maire prises au titre des délégations reçues du conseil municipal (L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCT),

23.  Informations du Maire,

24.  Questions diverses.

LES PROCÈS VERBAUX

Retrouvez également :

- Le Petit Rapporteur (résumé des séances) ICI

- Les délibérations ICI