Le prochain conseil municipal aura lieu le :

27 juin 2024 à 18h00 en Mairie du Pré

  Ordre du jour :

1.     Désignation du secrétaire de séance,

2.     Approbation du PV du 22/05/2024,

3.     DSP Cinémas du Dévoluy – choix du délégataire,

4.     Meublés de tourisme – mise en place des procédures de changement d’usage et du numéro d’enregistrement,

5.     Appel à manifestation d’intérêt pour l’occupation et la valorisation d’emplacements identifiés comme pouvant accueillir des activités économiques d’initiatives privées sur le territoire communal – Volets STATIONS et VALLÉE – Modification de détail,

6.     Demande de la Préfecture : Retrait de la délibération 2024-040 « Maîtrise d’ouvrage déléguée de la luge 4 saisons »,

7.     Demande de la Préfecture : Retrait délibération 2024-041 « Maîtrise d’ouvrage déléguée pour le téléporté de liaison »,

8.     Détermination de l’organisation de la promotion touristique,

9.     Prestation sociale sous la forme de titre restaurant – lancement d’un contrat cadre – mandat au CDG05,

10.  SPL Buëch Dévoluy Exploitation – rapport du mandataire,

11.  Avenant technique SPL Buëch Dévoluy,

12.  Régie Activités Sportives - fixation de tarifs (Centre sportif et base de loisirs),

13.  Attribution d’une subvention communale au Collège F. MITTERRANTD de Veynes – voyage en Italie,

14.  Attribution d’une subvention communale à l’Association « La Joue » de La Joue du Loup,

15.  Demande de subvention – bornes de recharges,

16.  Demande de subvention – Animations relatives au Tour de France,

17.  Grande Trace Hiver 2026 – Soutien de la Commune,

18.  Limitation à 30km/h sur l’ensemble de la voirie communale de la Joue du Loup,

19.  Assainissement - Rapport Annuel du Délégataire 2023 (RAD) - approbation,

20.  Attribution d’une servitude de passage – La Joue du Loup,

21.  Échange parcelle 002 G 199 / parcelle 002 G 544,

  22.  Acquisition par la commune du Dévoluy de la parcelle E359,

23.  Urbanisme – déclarations d’intention d’aliéner,

24.  Information sur les décisions du maire prises au titre des délégations reçues du conseil municipal (L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCT),

25.  Informations du Maire,

26.  Questions diverses.