2024-144 - Contrat de partenariat liant la Commune du Dévoluy et Cyprien SARRAZIN

2024-145 - Convention entre la structure artificielle d'escalade (SAE) du Centre sportif du Dévoluy et CAF Buëch Dévoluy

2024-146 - Convention entre la Commune du Dévoluy et Nordic Alpes du Sud

2024-147 - Demande de subvention pour le Parc des sports et loisirs

2024-148 - Demande de subvention pour le développement de la "politique vélo"

2024-149 - Demande de subvention départementale dans le cadre de l'Appel à projet des Jeunes Haut-Alpins

2024-150 - Détermination du loyer versé par O'dycéa à la Commune du Dévoluy - réduction de la redevance

2024-151 - Remboursement à la SPL des factures incombant à la Commune

2024-152 - Demande de subvention auprès de la Région Sud pour la rénovation, l'extension et la construction de cabanes pastorales

2024-153 - Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable et du service public d'assainissement collectif en 2023

2024-154 - Tarifs des redevances 2025 - Services eau et assainissement

2024-155 - Mise en place d'une zone de rencontre et modification des plans de stationnement/circulation en cœur de de station de La Joue du Loup 

2024-156 - Rapport CLECT du 09 juillet 2024

2024-157 - Transaction foncière avec Jacques BLACHE

2024-158 - Urbanisme - déclarations d'intention d'aliéner

2024-159 - Convention de partenariat entre le Centre Sportif du Dévoluy (Commue du Dévoluy) - O'dycéa Les bains du Dévoluy (SPL Buëch Dévoluy Exploitation) 2024/2025

2024-160 - Convention de partenariat 2025 - LEKKAROD

2024-161 - Convention de partenariat 2024/2025 - Gap Volley Club

2024-162 - Convention de partenariat entre la Commune du Dévoluy et Loris THIBAULT - 2025

2024-163 - Assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la pertinence de la réalisation d'une opération d'autoconsommation collective

2024-164bis - Autorisation de construction de télécabine en remplacement du JAS à Superdévoluy

2024-165 - Convention de secours sur domaine skiable avec Dévoluy Ski Développement - saison 2024/2025

2024-166 - Convention de secours liés aux domaines skiables avec le SDIS - saison 2024/2025

2024-167 - Convention relative au PIDA à partir d'hélicoptère - Société HDF - saison 2024/2025

2024-168 - Convention de secours héliportés - Hélicoptères de France - saison 2024/2025

2024-169bis - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Stade Cyprien SARRAZIN (stade permanent) - ESF - saison 2024/2025

2024-170 - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Stade Cyprien SARRAZIN (stade permanent) - Ski Club du Dévoluy - saison 2024/2025

2024-171 - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Piste les Veaux (stade temporaire) - ESF - saison 2024/2025

2024-172 - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Piste les Veaux (stade temporaire) - Ski Club du Dévoluy - saison 2024/2025

2024-173bis - Évacuation des blessés par ambulance - convention avec Veynes Ambulances - saison 2024/2025

2024-174 - Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025

2024-175 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget principal

2024-176 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes sur le budget eau-assainissement-STEP

2024-177 - Décision modificative n°01 - Budget Eau Assainissement STEP - virement de crédit

2024-178 - Décision modificative n°01 - Budget Principal - crédit supplémentaire 

2024-179 - Décision modificative n°02 - Budget Principal - virement de crédit

2024-180 - Forêt communal du Dévoluy - Saint Étienne - programmation d'aménagement 

2024-181 - Urbanisme - déclarations d'intention d'aliéner

2024-182 - Modification de la participation financière de la commune pour la prévoyance maintien de salaire

2024-183bis - Renouvellement de l'adhésion au contrat cadre de prestations sociales mis en place par le Centre de gestion des Hautes-Alpes - Titres restaurant

2024-184 - Décision Modificative n°02 - Budget Eau, Assainissement, STEP - crédit supplémentaire

2024-185 - Décision Modificative n°03 - Budget Principal - virement de crédit 

2024-186 - Convention entre la Commune du Dévoluy et la Cuisine centrale de Veynes - fourniture de repas aux séniors

2024-187 - Redevance consommation d'eau potable et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025 

2024-188 - Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour l 'année 2025

2024-189 - Cession au Département de la parcelle M811 de 294m² issue de la parcelle M599 située le long de la RD17 au Goutail

2024-190 - Convention de déneigement avec Michel SARRAZIN

2024-191 - Mise en place de la gratuité des inscriptions pour la médiathèque et mise à jour du règlement intérieur

2024-192 - Convention entre la structure artificielle d'escalade (SAE) du Centre sportif du Dévoluy et la CAF de Gap

2024-193 - Convention Chiens de traîneaux

2024-194 - Convention d'occupation temporaire du domaine public communal - Centre équestre de la Joue du Loup

2024-195 - Demande de subvention pour un projet pédagogique pour les CM de St Etienne

2024-196 - Urbanisme - Déclarations d'intentions d'aliéner

2024-197bis - Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre des missions de l'Office de Tourisme du Dévoluy - approbation du choix du délégataire  

2024-198 - Convention du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes avec la Centre de gestion des Hautes-Alpes

2024-199 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement des articles L.332-24 à L.332-26 du CGCT FPT 

2024-200 - Présentation du Rapport Social Unique de 2023

2024-201 - Recensement de la population 2025 : nomination du coordonnateur communal et des agents recenseurs

2024-202 - Cinéma - demande de subvention pour la rénovation des salles de cinéma

2024-203 - Régie Camping - mise à jour de la grille tarifaire du Camping/Gîte municipal Les Auches

2024-204 - Plan Alimentaire Territorial (PAT)

2024-205 - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Centre équestre de Superdévoluy

2024-206 - Convention de mise à disposition d'infrastructures municipales du Centre Sportif du Dévoluy - Judo Club Dévoluy

2024-207 - Rapport sur le rythme de l'artificialisation des sols et le respect des objectifs déclinés au niveau local

2024-208 - Urbanisme - déclarations d'intention d'aliéner

2024-209 - Solidarité avec la population de Mayotte - aide exceptionnelle