2024-A001 - Règlementation de la circulation - essais auto RMC - JP. ROCHE
2024-A002 - Débit de boissons temporaire - Univers Perche - F. ROLLAND
2024-A003 - Débit de boissons temporaire - Fly Zone Party - F. LEFEBVRE
2024-A004 - Débit de boissons temporaire - Loto des ainés ruraux
2024-A005 - Loto du Club des Ainés Ruraux du Dévoluy
2024-A006 - Dérogation des horaires d'ouverture du domaine alpin - Fly Zone Party
2024-A007 - Prolongation arrêté 2023-A134 - déploiement de la fibre - Azur Connect
2024-A008 - Autorisation d'occupation du domaine public - Sunweb
2024-A009 - Modification de l'arrêté 2023-A133 - circulation des véhicules conçus pour la progression sur neige - domaine alpin
2024-A010 - Règlementation de l'activité Chiens de traineau sur le domaine alpin
2024-A011 - Abrogation de l'arrêté 2023-A145 relatif au convoyage de clientèle vers le restaurant d'altitude
2024-A012 - Extinction nocturne de l'éclairage public
2024-A013 - Conditions d'accès et de sécurité sur le domaine alpin - La Grande Trace hiver
2024-A014 - Règlementation des activités de démarchage sur la Commune du Dévoluy
2024-A015 - Débit de boissons temporaire - Derby du Dévoluy - Office de Tourisme
2024-A016 - Modification de l'arrêté 2023-A122 - sécurité des pistes sur le domaine alpin - ajout zones pour la pratique du parapente
2024-A017 - Permission de voirie - Occupation du domaine public routier par un opérateur de télécommunications
2024-A018 - Règlementation de la circulation et du stationnement - Saint Etienne - route de St Martin
2024-A019 - Délégation de fonction et de signature à J. PUGET, 1ère adjointe
2024-A020 - Délégation de fonction à A. LAURENS, 2ème adjoint
2024-A021 - Délégation de fonction à JL. SERRES, 3ème adjoint
2024-A022 - Délégation de fonction à JM. PRAYER, 4ème adjoint
