Délibérations du CM - 1er Trimestre 2024


Conseil Municipal du 01 février 2024

Conseil Municipal du 15 mars 2024

Conseil Municipal du 20 mars 2024

Récapitulatif des décisions prises lors du conseil municipal du 20/03/2024

2024-015 - Remplacement d'un adjoint suite à démission

2024-016 - Détermination du rang occupé par l'adjoint élu

2024-017 - Désignation d'un membre dans certaines commissions communales

2024-018 - Désignation du correspondant incendie et secours

2024-019 - Désignation du correspondant défense

2024-020 - Désignation d'un représentant de la commune au sein du SICTIAM

2024-021 - Élection d'un membre au sein des commissions CAO, jurys de concours et MAPA

2024-022 - Élection d'un membre au sein des commissions DSP et concessions

2024-023 - Désignation d'un représentant de la commune au sein d'IT 05

2024-024 - Désignation d'un représentant de la commune au sein du Syndicat Territoire d'Énergie 

2024-025 - Appel à projet Terre de Jeux 2024

2024-027 - Convention avec la Médiathèque de Veynes - action culturelle 2024

2024-028 - ONF - coupes de l'exercice 2025

2024-029 - Demande de subvention du Département - rénovation du parc informatique et logiciel de la commune 

2024-030 - Demande de subvention a Département - achat d'un parc de vélo pour la Ludibike

2024-031 - Demande de subvention au Département - amendes de police

2024-032 - Demande de subvention au Département - aide à la pratique sportive

2024-033 - Demande de subvention au titre du plan départemental d'actions de sécurité routière

2024-034 - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Association Dénivoluy - Perche Élite Tour 

2024-035 - Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour l'année 2024

2024-036 - Révision de la tarification des repas des personnes âgées suite à l'augmentation des tarifs de la restauration collective par le CCAS de Veynes

2024-037 - Travaux d'assainissement prioritaires - avenants techniques - Lot 1, Lot 2 et Lot 3

2024-038 - Points d'apport volontaire - acquisition d'une parcelle

2024-039 - Urbanisme - Déclarations d'intention d'aliéner