2025-A260 - Arrêté réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de l’organisation d’un vide-greniers à Agnières-en-Dévoluy le 9 août 2025

2025-A261 -  Arrêté réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de l’organisation de la Grande Trace Dévoluy Eté 2025 le 30/08/2025

2025-A262 -  Arrêté autorisant l'occupation temporaire du domaine public à la SCI CLUB DES CINQ jusqu'au 31/08/2025 pour stockage bois de charpente (chantier)

2025-A263 -  Autorisation occupation du domaine public pour l'association LA JOUE, dans le cadre du pot d'accueil de l'Office du Tourisme, tous les dimanche de 17h00 à 19h30 du 1er août 2025 au 24 août 2025 inclus

2025-A264 -  Autorisation occupation du domaine public pour l'association LA JOUE, tous les samedis après-midi du 01 août 2025 au 24 août 2025 inclus, pour organisation d'animations

2025-A265 -  Levée d'interdiction de circulation sur le chemin de la Pinatelle à Truziaud

2025-A281 -  Prolongation ouverture VTT été 2025

2025-A282 -  Interdiction d'accès aux chiens de compagnie sur le sentier de randonnée reliant le Col du Festre et La Cluse

2025-A283 -  Arrêté permanent instaurant une zone bleue à la Joue du Loup

2025-A284 -  Réglementant la circulation et le stationnement Route du Puy du 19/08/2025 au 28/08/2025

2025-A285 -  Réglementant l’occupation du domaine public City-Stade de La Joue du Loup le 23/08/2025 de 8h00 à 22h00 par l'établissement l'ADN

2025-A286 -  Arrêté de circulation permanent chemin de Serre Noir 

2025-A287 -  Autorisation de stationnement d’un taxi, au nom de M. David ALLAUD - Annule et remplace l’Arrêté N°2023-A102 du 10-10-2023

2025-A288 -  Arrêté règlementant la circulation Route de St Martin - essais automobiles Rallye le 20 août 2025

2025-A289 -  Arrêté de circulation réglementant la circulation et le stationnement Route du Pic de Bure du 01/09 au 21/09/2025

2025-A290 -  Permission de voirie Occupation de droit du domaine public routier par un opérateur de télécommunications - Azur Connect

2025-A291 -  Arrêté portant autorisation de stationnement d'un taxi 

2025-A292 -  Arrêté interdisant l'accès à la zone de travaux de construction de la télécabine du Jas

2025-A293 -  Acte modificatif de l'acte constitutif de la régie de recette activités sportives

2025-A294 -  Arrêté de dérogation temporaire à l'interdiction des véhicules sur le chemin d'exploitation su "Sommarel" reliant la station de Superdévoluy au plateau de Bure

2025-A295 Réglementant la circulation et le stationnement Parking entrée de station à Superdévoluy

2025-A296 - Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire

2025-A297 - Réglementant la circulation et le stationnement route du Pic de Bure - Prolongation

2025-A298 - Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire

2025-A299 - Réglementant l'occupation du domaine public - Impasse de Beaume Baïsse et sur le front de neige à La Joue-Du-Loup + annexe

2025-A300 - Arrêté débit boissons temporaire ATM - ANNULE ET REMPLACE 2025-A296

2025-A301 - Interdisant l’accès à la zone de travaux de construction de la Télécabine du Jas vendredi 10 octobre 2025 + annexe

2025-A302 - Clôture de la régie de recettes de la médiathèque communale – Clôture du compte DFT

2025-A303 - Arrêté  réglementant la circulation et le stationnement impasse du Serre - Rue de Castoudi - Rue de Cassore du20/10/2025 au 18/11/2025 + annexe

2025-A304 - Interdisant l’accès à la zone de travaux de construction de la Télécabine du Jas jeudi 23 octobre 2025 de 8h à 11h00 + annexe

2025-A305 - Nomination du régisseur titulaire et fes mandataires suppléants - régie recettes de stationnement - Annule et remplace l’arrêté de nomination N°2020-A002

2025-A306 - Nomination des régisseurs mandataires autres que suppléants - Régie de recettes Camping les Auches

2025-A307 - Arrêté temporaire de circulation sur l'ensemble du Dévoluy du 17/11/2025 au 17/12/2025

2025-A309 - Commission municipale de sécurité 2025-2026

2025-A310 - Approbation du plan d'organisation des secours 2025-2026

2025-A311 - Approbation du plan d'intervention de déclenchement des avalanches (PIDA) 2025-2026

2025-A312 - Interdiction de l'accès au domaine alpin - préparation d domaine alpin pour la saison hivernale 2025-2026

2025-A313 - Sécurité des pistes sur domaine alpin 2025-2026

2025-A314 - Agrément du responsable de la sécurité et des secours sur les pistes de ski alpin

2025-A315 - Mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif d’avalanches par grenadage à partir d’hélicoptère sur le territoire de la Commune du Dévoluy 2025/2026

2025-A316 - Règlementant les espaces freestyle et zones spécifiques aménagées 2025/2026

2025-A317 - Réglementant les conditions d’approvisionnement et de fermeture des restaurants d’altitude du domaine skiable du Dévoluy – Le Vieux Pisteur – Le Vi Aï Pi – Le Naïska - 2025/2026

2025-A318 - Délimitation fronts de piste station du Dévoluy (La Joue du Loup et Superdévoluy)

2025-A319 - Réglementant les zones réservées à la pratique de la luge sur neige 2025/2026

2025-A320 - Sécurité des pistes sur domaine nordique 2025-2026

2025-A321 - Portant autorisation d’ouverture au public de parcours de montée permettant + annexe

la pratique du ski de randonnée 2025/2026 + annexe

2025-A322 - Relatif à la circulation des véhicules motorisés conçus pour la progression sur neige - Domaine alpin 2025/2026

2025-A323 - Relatif au convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques d’altitude offrant un service de restauration par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige – Le Vi Aï Pi 2 - Saison 2025-2026 + annexe

2025-A324 - Réglementant la circulation et le stationnement - RD 17 de Truziaud au carrefour du col du noyer et la route communale C6. De ce carrefour au village du pin 

2025-A325 - Autorisation du domaine public pour installation d'une grue sur le domaine public situé 7 impasse des jardins alpins à la Joue du Loup du 01/12/2025 au 06/01/2026

2025-A326 - Privatisation d’une partie du parking couvert de la station de Superdévoluy à l’occasion du rallye hivernal du Dévoluy - les 5 et 6 décembre 2025 + annexe

2025-A327 - Arrêté réglementant le stationnement sur certains parkings de Superdévoluy - du jeudi 4 au dimanche 7 décembre 2025 + annexe

2025-A328 - Arrêté réglementant le stationnement sur la voie de sécurité du Bois d’Aurouze, Superdévoluy -  du jeudi 4 au dimanche 7 décembre 2025 + annexe

2025-A329 - Arrêté réglementant le stationnement sur certains parkings de la Joue du Loup - du jeudi 4 au dimanche 7 décembre 2025 + annexe

2025-A330 - Règlementant la circulation sur la route communale n°6 du « Pin » - du jeudi 4 au dimanche 7 décembre 2025

2025-A331 - Règlementant la circulation sur le chemin rural des hauts Gicons à la Chastre - du jeudi 4 au dimanche 7 décembre 2025

 2025-A332 - Fermeture de la via ferrata des Etroits - saison hivernale