2026-A001 - Portant changement d'usage de locaux d'habitation

2026-A002 - Portant changement d'usage de locaux d'habitation

2026-A003 - Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant régie de recettes des secours sur pistes

2026-A004 - Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant régie de recettes des secours sur pistes

2026-A005 - Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l'installation d'une grue

2026-A006 - Arrêté temporaire pour réglementation de la circulation

2026-A007 - Portant changement d'usage de locaux d'habitation

2026-A008 - Portant changement d'usage de locaux d'habitation

2026-A009 - Portant changement d'usage de locaux d'habitation

2026-A010 - Portant autorisation d’occupation du domaine public

2026-A011 - Portant autorisation de stationnement d'un taxi

2026-A012 - Portant changement d'usage de locaux d'habitation

2026-A013 - Portant changement d'usage de locaux d'habitation

2026-A015 - Portant autorisation de stationnement d'un taxi

2026-A016 - Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public

2026-A017 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire

2026-A018 - Portant autorisation de loterie tombola Amicale autour des enfants

2026-A019 - Portant interdiction temporaire de stationnement le long de la route de Saint Martin

2026-A020 - Portant changement d'usage de locaux d'habitation

2026-A021 - Portant changement d'usage de locaux d'habitation

2026-A022 - Portant autorisation temporaire de circulation des véhicules sur le front de neige de la station de Superdévoluy

2026-A023 - Portant déclenchement du plan communal de sauvegarde

2026-A024 - Portant interdiction temporaire d’accès, de circulation et de stationnement aux abords des ombrières des Issarts et du Pelourenq

2026-A025 - Ouverture de zones de parking -Fermeture à la circulation de certaines voies

2026-A025 - Annexe

2026-A026 - Portant extension du périmètre d'exclusion et mise en place du confinement de la face nord du bâtiment des Issarts et de Plein Sud 

2026-A027 - Abrogeant l'arrêté 2026-A026 portant extension du périmètre d'exclusion et mise en place du confinement de la face nord du bâtiment des Issarts et de Plein Sud 

2026-A028 - Portant autorisation d'occupation d'un terrain communal et interdiction temporaire d'accès et de stationnement aux abords de la zone de dépôt de matériaux issus des ombrières située en face de l'Office de Tourisme

2026-A028 - Annexe

2026-A029 - portant modification de l'arrêté 2025-A319 réglementant les zones réservées à la pratique de la luge sur neige 2025/2026

2026-A029 - Annexe

2026-A30 - Portant délégation de signature à Madame Brigitte RICHARD PATRAS Directrice générale des services

2026-A031 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire

2026-A032 - Portant changement d'usage de locaux d'habitation

2026-A033 - Portant changement d'usage de locaux d'habitation

2026-A034 - Portant dérogation aux horaires d'ouverture de certaines remontées mécaniques et pistes du Domaine Alpin les 4 et 5 avril 2026

2026-A035 - relatif à la sécurité et al circulation sur le domaine skiable du Dévoluy du 4 au 5 avril 2026

2026-A035 - Annexe

2026-A036 - Portant dérogation aux horaires d'ouverture des Restaurants d'altitude les 4 et 5 avril 2026

2026-A040 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire

2026-A041 - Relatif à la sécurité et la circulation sur le domaine skiable et portant dérogation aux horaires d'ouvertures de certaines remontées mécaniques et pistes du Domaine skiable du Dévoluy le 11 avril

2026-A041 - Annexe

2026-A042 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire

2026-A043 - Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public marché du Col du Festre organisé par l'Office de Tourisme du Dévoluy

2026-A044 - Ouverture partielle de Via Ferrata des Étroits

2026-A045 - Fermeture partielle de la Via Ferrata des Étroits : "Voie Vertigo"

2026-A046 - Portant délégation de fonction et de signature à Alain MICHEL 

2026-A047 - Portant délégation de fonction et de signature à Anne-Cécile BRUN

2026-A048 - Portant délégation de fonction et de signature à Jean-Louis SERRES

2026-A049 - Portant délégation de fonction et de signature à Alain LAURENS

2026-A050 - Enlèvement d'office d'une caravane abandonnée sur le camping municipal Les Auches

2026-A050 - Annexe 

2026-A051 - Enlèvement d'office d'un mobile-home abandonné sur le camping municipal Les Auches

2026-A051 - Annexe

2026-A052 - Enlèvement d'office d'une caravane abandonnée sur le camping municipal Les Auches

2026-A052 - Annexe

2026-A053 - Interdisant l'accès a la zone de travaux de construction de la télécabine du jas et de démontage du TDS du Jas et réglementant le stationnement et la circulation

2026-A053 - Annexe

2026-A054 - Présidence de la commission MAPA et de la Commission d'Appel d'Offre : désignation de Monsieur Alain MICHEL, Conseiller délégué territorial

2026-A055 - Portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire

2026-A056 - Réglementant la circulation sur les routes de la commune du Dévoluy

2026-A057 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire

2026-A058 - Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire

2026-A059 - Portant changement d'usage de locaux d'habitation

 

2026-A069 - Réglementant la circulation entre le captage de Font La Mère et la RD17 et al fermeture du sentier randonnée VTT arrivant sur la piste concernée

2026-A070 - Réglementant le stationnement Travaux d’aménagement à proximité du site d'escalade des Gicons

2026-A070 - Annexe

2026-A071 - Réglementant la circulation sur le chemin de la Charrière au Courtil

2026-A071 - Annexe

2026-A072 - Ouverture de la Via Ferrata des Étroits