2025-142 - Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif + annexe

2025-143 - Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable + annexe

2025-144 - Tarifs de l’eau et de l’assainissement 2026

2025-145 - Tarifs du branchement assainissement

2025-146 - Tarifs du domaine nordique saison 2025/2026 et Convention avec Nordic Alpes du Sud

2025-147 - Désignation d’un représentant à l’AFP de la Cluse

2025-148 - Décision modificative n°1 Budget principal

2025-149 - Décision modificative n°1 Budget annexe Eau/assainissement/STEP

2025-150 - Convention de partenariat avec le Club Gap Hand Ball + annexe

2025-151 - Convention de partenariat avec le Club Gap Volley Ball + annexe

2025-152 - Convention de partenariat avec Loris Thibault + annexe

2025-153 - Convention entre le Centre sportif et les CAF Buëch Dévoluy et CAF Gap - annexe1 et annexe2

2025-154 - Convention entre le Centre sportif et O’DYCEA – les Bains du Dévoluy

2025-155 - Demande de subvention pour la réalisation d'une voie douce entre Superdévoluy et La Joue du Loup

2025-156 - Demande de subvention pour la rénovation de logements communaux (Village d’avenir) Bâtiment La cure

2025-157 - Demande de subvention pour la rénovation de logements communaux (Village d’avenir) Bâtiment Maison Verte

2025-158 - Convention de mise à disposition des bâtiments des maisons d’accueil à la SEM Dévoluy OT

2025-159 - Convention de déneigement avec le Département + annexe

2025-160 - Marché assurances << dommages aux biens >>  << parc automobile >>  << cyber risque >>

2025-161 - Adhésion au CAUE 05

2025-162 - Convention relative au PIDA à partir d'hélicoptère - Société HDF - saison 2025/2026 + annexe

2025-163 - Convention de secours héliportés - Hélicoptères de France - saison 2025/2026 + annexe

2025-164 - Convention de secours sur domaine skiable avec Dévoluy Ski développement - saison 2025/2026 + annexe

2025-165 - Convention de secours liés aux domaines skiable avec le SDIS - saison 2025/2026 + annexe

2025-166 - Avenant n°2 convention SPL + avenant

2025-167 - Médiathèque - convention bénévoles

2025-168 - Classement OT catégorie I

2025-169 - Désignation de représentants Association Office de Tourisme du Dévoluy

2025-170 - Budget principal - DM n°2

2025-171 - Budget annexe Centre de bien-être Odycéa - Budget supplémentaire

2025-172 - Budget principal - subvention au budget annexe Centre de bien-être Odycéa

2025-173 - Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant vote du BP

2025-174 - Demande de subvention Restauration fontaines

2025-175 - Pass Sud Montagne - Partenaires

2025-176 - Réduction sur les tarifs d'abonnement au parking couvert de Superdévoluy année 2026

2025-177 - Prorogation du plan de gestion d'aménagement de la forêt communale de Dévoluy - Agnières

2025-178 - Budget principal - DM n°3

2025-179 - Demande de subvention - Travaux d'amélioration du bâtiment communal les jonquilles

2025-180 - Tarifs des accès aux voies de sécurité et déchargement ( télécommandes)

2025-181 - Cession d'une parcelle au département RD17

2025-182 - AFAB : Adhésion et signature convention de mise en marché + annexe

2025-183 - Régime indemnitaire des agents de la Commune

2025-184 - Rapport Social Unique 2024 + annexe

2025-185 - Rapports d'activités 2024 de la CCBD + annexe 1 + annexe 2