2026-040 - Adoption du règlement intérieur de l'assemblée

2026-040 - Annexe 

2026-041 - Indemnités de fonction du maire et des adjoints

2026-041  - Annexe

2026-042 - Maintien de la majoration des indemnités de fonction (ancien chef-lieu et commune station de Tourisme)

2026-043 - Droits à la formation des élus

2026-044 - Fixation des modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

2026-045 - Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres

2026-046 - 2026-044 - Fixation des modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission de délégation de services publics

2026-047 - Élection de la commission de délégation de services publics

2026-048 - Désignation des représentants au CA de la SEM Dévoluy

2026-049 - Détermination des modalités de gratification du PDG de la SEM Dévoluy

2026-050 - Désignation des représentants au CA de la SPL Buëch Dévoluy

2026-051 - Désignation des membres de la Commission Paritaire de Suivi de la DSP gestion du domaine skiable

2026-052 - Désignation des membres de la Commission Paritaire de Suivi de la délégation de gestion d'Odycéa - Les Bains du Dévoluy

2026-053 - Désignation des membres du Comité de Suivi et de Coordination de la DSP Office de Tourisme

2026-054 - Désignation d'un correspondant défense

2026-055 - Désignation d'un correspondant incendie secours

2026-056 - Désignation des membres du CST

2026-057 - Création des Commission municipales, fixation de leur composition, désignation de leurs membres et règles de fonctionnement

2026-058 - Désignation des membres des commissions municipales

2026-059 - Désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs

2026-060 - Convention de partenariat avec la FFC équipe cycliste féminine Le Dévoluy Région Sud

2026-060 - Annexe

2026-061 - Prise d'acte pour la prose en charge des heures supplémentaires liées au sinistre des ombrières de la semaine du 16 février 2026

 

2026-034 - Élection du Maire

2026-035 - Détermination du nombre d'Adjoints

2026-036 - Élection des Adjoints

2026-037 - Prise d'acte des représentants au Conseil Communautaire

2026-038 - Prise d'acte de la lecture et de la distribution de la Charte de l’Élu local

2026-039 - Délégation de certaines attributions du conseil municipale au Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

2026-039 - Annexe-1

2026-039 - Annexe-2

2026-023 - Attribution de marchés - Aménagement de la place de Maubourg

2026-024 - Accès à la zone de sécurité des chalets SuperD à Superdévoluy - participation financière des copropriétaires

2026-025 - Délégation de service public assainissement - avenant 1

2026-025 - Annexe

2026-026 - Aide financière FIPHFP pour agent communal

2026-027 - Convention administrative - participation financière pour une assistante médicale au pôle de santé du Dévoluy

2026-028 - Vente de terrain

2026-029 - Parking couvert - Rappel des tarifs

2026-030 - Lancement d'une procédure de passation de contrat cadre de prestation sociale sous forme de tickets restaurant - Mandat au CDG05

2026-031 - Refus inscription à l'état d'assiette 2027 des coupes de bois à Saint-Disdier

2026-032 - Convention entre la commune et ATC France pour la mise à disposition d'un terrain - Modification de la délibération n°2024-139

2026-033 - Motion du comité syndical de Territoire d’énergies Hautes-Alpes (SyME05) pour le maintien de l'organisation des services publics de réseaux à l'échelon de Communes

2026-001 - Modification du règlement intérieur des services municipaux

2026-001 - Annexe-RI

2026-002 - Organisation du temps de travail et RTT

2026-003  - Organisation des astreintes

2026-004 - Détermination des indemnités horaires du travail supplémentaire

2026-005 - Révision du tableau des effectifs municipaux

2026-006 - Mise à jour de la dénomination des voies communales

2026-006 - Annexe

2026-006 - Annexe plan A

2026-006 - Annexe plan B

2026-006 - Bis

2026-006 - Bis Annexe

2026-007 - Convention enfouissement réseaux basse tension Coutières

2026-008 - Sécurisation des abords de l'école de Saint-Étienne et la rénovation d'une salle de classe- demande de subvention

2026-009 - Demande de subvention pour la rénovation des éclairages du centre sportif et l'éclairage public des stations (DSIL)

2026-010 - Demande de subvention pour la rénovation des éclairages du centre sportif (Département)

2026-011 - Demande de subvention pour la restructuration du parc des sports - 2e tranche

2026-012 - Travaux de restructuration des ouvrages et du fonctionnement des unités de Villard Joly, Le Mas, Le Seresq, Le Grand Villard, Truchières (secteur La Condamine Saint-Disdier) - Demande de subventions

2026-013 - Travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable des unités de distribution alimentées par le captages des Hauts-Gicons et de Mère Église (Saint-Disdier) - Demande de subventions

2026-014 - Développement d'Odycéa les Bains du Dévoluy - Demande de subventions 

2026-014 - Bis

2026-015 - Attribution de marchés : sécurisation des réseaux d'eau potable à Giers le Courtil

2026-016 - Attribution de marché : cabanes pastorales Vallon d'âne et Barges

2026-017 - Convention de partenariat avec la médiathèque de Veynes

2026-018 - Convention pour le logement des travailleurs saisonniers entre l’État et la Commune du Dévoluy - Plan d'action

2026-018 - Annexe

2026-019 - Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion et la mise ne œuvre des missions de l'Office de tourisme du Dévoluy - Création d'une mission de classement de meublés de tourisme 

2026-019 - Annexe-1

2026-019 - Annexe-2

2026-019 - Annexe-3

2026-019 - Annexe-4

2026-019 - Annexe- avenant1

2026-020 - Approbation du principe de choix de la procédure de concession sous forme de délégation de service public pour l'exploitation des remontées mécaniques et la gestion du domaine skiable et des activités connexes associées du domaine skiable du domaine skiable du Dévoluy (stations de Superdévoluy et de La Joue du Loup)

2026-020 - Annexe

2026-021 - Appel à manifestation d’intérêt pour l'occupation et la valorisation d'emplacement identifiés comme pouvant accueillir des activités économiques d'initiatives privées sur le territoire communal - Volet stations - Projet SIMONe - Approbation d'un accord de partenariat avec le Groupement conduit par D.CONCEPTS visant à la réalisation des études de faisabilité

2026-021 - Annexe

2026-022 - Convention de remboursement des études de pose de panneaux photovoltaïques sur les toitures des bâtiments communaux avec la CCBD

2026-022 - Annexe