Délibérations du Conseil Municipal - 2e trimestre 2026

Conseil Municipal du 28 avril 2026

2026-062 -Budget principal - Approbation du Compte financier Unique

2026-062 - Note synthétique

2026-063 - Budget annexe Eau et Assainissement/STEP - Approbation du Compte financier Unique

2026-063 - Note synthétique

2026-064 - Budget annexe O'dycéa Centre de Bien être - Approbation du Compte financier Unique

2026-064- Note synthétique

2026-065 - Budget annexe Lotissement des Lapiaz - Approbation du Compte financier Unique

2026-065 - Note synthétique

2026- 066 - Budget principal - Affectation des résultats

2026-067 - Budget annexe Eau et Assainissement/STEP -  Affectation des résultats

2026-068 - Budget annexe O'dycéa Centre de Bien être - Affectation des résultats

2026-069 - Budget annexe Lotissement des Lapiaz - Affectation des résultats

2026-070 - Vote Budget Primitif 2026 budget principal M57

2026-070 - Note synthétique

2026-071 - Vote Budget Primitif 2026 - budget annexe Eau et Assainissent /STEP

2026-071 - Note synthétique

2026-072 - Vote du Budget Primitif 2026 - budget annexe Centre de bien être O'dycéa

2026-072 - Note synthétique

2026-073 - Vote du Budget Primitif 2026 - budget annexe Lotissement des Lapiaz

2026-074 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement - Décision du taux applicable

2026-075 - Vote des taux de taxes locales

2026-076 - Attribution de subventions communales aux associations

2026-076 - Annexe

2026-077 - Attribution de subventions communales aux associations - Jeunes agriculteurs

2026-078 - Attribution de subventions communales aux associations - Amicale des Sapeurs pompiers

2026-079 - Attribution de subventions communales aux associations - Associations des commerçants de Superdévoluy

2026-080 - Attribution de subventions communales aux associations - Comité des fêtes du Dévoluy

2026-081 - Attribution de subventions communales aux associations - Ski Club Dévoluy

2026-082 - Attribution de subventions communales aux associations - Judo Club Dévoluy

2026-083 - Attribution de subventions communales aux associations - Dévoluy mieux être nature

2026-084 - Convention de fourniture des repas par le CCAS de Veynes - Avenant

2026-084 - Annexe

2026-085 - Tarifs de service de portage de repas

2026-086 - DSP Domaine skiable de la Joue du Loup - Avenant

2026-086 - Annexe

2026-087 - Tarifs des remontées mécaniques et dates d'ouvertures

2026-087 - Annexe 01

2026-087 - Annexe 02

2026-088 - Maintenance infrastructure informatique - Convention avec le SICTIAM

2026-088 - Annexe

2026-089 - Plan d'action de résorption des fuites sur le réseau d'eau potable - Bilan des actions réalisées et validation du plan 2026

2026-089 - Annexe 01

2026-090 - Réaménagement du Bike Park - Attribution du marché

2026-091 - Aménagement des Airs d'accueil au Collet du Tat et aux Gicons -Attribution du marché

2026-092 - Réfection des terrains de baskets - Attribution du marché

2026-093 - Remplacement des panneaux à messages variables - Demande de subvention

2026-094 - Mise en place d'une commercialisation commune des activités et des services - Demande de subvention

2026-095 - Sécurisation des écoles du Dévoluy - Demande de subvention au titre du FIPD

2026-096 - Protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) - Participation a la consultation organisée par le Centre de gestion

2026-097 - Adhésion au service intérim du Centre de gestion