PUBLICATION DES ACTES ADMINISTRATIFS

Les Délibérations du Conseil Municipal

2025

1er Trimestre

2ème Trimestre

2024

Les Arrêtés du Maire

2025

2024

Recueil des actes administratifs de la Communautés de Communes Buëch Dévoluy

Recueil des actes administratifs de La Préfecture des Hautes-Alpes

Actualités

AMIC Centre Équestre

AMIC Centre équestres 2025.pdf

Document Adobe Acrobat 108.9 KB

Télécharger

Révision allégée n°2 du PLU

Révision allégée n°2 PLU

délibération révision allégéé n2 -PLU.pd

Document Adobe Acrobat 218.6 KB

Télécharger

DÉLIVRANCE D’UNE AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE COURTE DURÉE DU DOMAINE PUBLIC

CENTRE ÉQUESTRE DE LA JOUE DU LOUP

AVIS DE PUBLICITÉ PRÉALABLE

La Commune de Dévoluy souhaite délivrer une autorisation d’occupation temporaire du domaine public à La Joue du Loup.

Le présent avis de publicité a pour objet de porter à la connaissance du public ce projet et à permettre la manifestation d'un intérêt pertinent, enfin, à informer les candidats potentiels sur les conditions générales d'attribution, à savoir :

Nature du titre : Autorisation d’occupation temporaire ;

Durée : 3 mois ;

Objet : Centre équestre ;

Lieu : La Joue du Loup ;

Redevance : en fonction de l’avantage économique retiré par l’Occupant ;

Condition d’attribution : délivrance suite à une demande d’Occupation/Renouvellement.

ENQUÊTE PUBLIQUE

Portant sur le projet de construction de la télécabine du JAS soumis à évaluation environnementale comprenant une étude d'impact et procédure de défrichement.

Enquête clôturée le 11 juin 2025 à 12h00.

CONSULTER L'ENQUÊTE PUBLIQUE ICI